Les Conseils municipaux
Prochain Conseil
Lundi 18 novembre 2024Délibérations
Affectation des bâtiments communaux
Sélection des porteurs de projets
Présentation et vote du projet maison des entreprises
Arrêté pour agent recenseur
Divers :
Point sur les travaux
CONVOCATION_18112024.pdf (0.1MB)
Lundi 09 septembre 2024
Délibérations :
Rapport annuel du Syndicat Centre Hérault
Nomination des représentants pour les commissions du SCH
Transfert de compétences eaux et assainissement
Questions diverses :
Critères de sélection pour le prêt à l'usage
Organisation des règles du Bourg
Cimetière
Coordinateurs recencement de la population
CONVOCATION_09092024.pdf (87.6kB)
Délibérations :
DELIB_2024015_RAPPORT_ANNUEL_SYNDICAT_CENTRE_HERAULT.pdf (0.4MB) SCH_Rapportannuel2023_web_compresse_2.pdf (29.4MB) DELIB_2024016_REPRESENTANT_PARC.pdf (0.4MB) DELIB_202417_PFR.pdf (0.8MB) DELIB_202418_EAU_CCLL.pdf (0.7MB) DELIB_202419_AC_CCLL.pdf (0.7MB)
Prochain Conseil
Vendredi 17 mai 2024Délibérations :
Cession des parcelles des propriétés privées de la commune (bâtis et non bâtis) du bourg centre au Fond de Dotation"Cambas Rojas"
Choix du Notaire
Questions diverses :
CONVOCATION.pdf (99.0kB)
Délibérations :
DELIB_2024014_CESSIONS_PARCELLES_GAMBAS_ROJAS.pdf (0.7MB)
Prochain Conseil
- Lundi 08 avril 2024
Vote du Compte de gestion 2023
Vote du Compte administratif 2023
Affectation du résultat
Vote des taux 2024
Subventions aux associations
Vote du budget primitif 2024
Stagiairisation de la secrétaire de mairie
Questions diverses :
Validation du PLUi
Point sur travaux en cours
PV.pdf (0.2MB)
Délibérations :
DELIB_202404_CG_2023.pdf (0.5MB) DELIB_202405_CA_2023.pdf (0.6MB) DELIB_202406_TAUX_LOCALES.pdf (0.4MB) DELIB_202407_AFFECT_RESULTAT.pdf (0.8MB) DELIB_202410_BP_2024.pdf (0.4MB)
Prochain Conseil
Lundi 11 mars 2024Délibérations :
Fond vert 2024
Validations des devis suivants :
Rénovation des WC
Etude de la Chapelle
Défense incendie (V.C)
Parking des Habitants de Celles (V.C.)
Croix Rouge débrouissage (Village + Vailhès)
Divers :
Organisation budgétaire
Autres
CONVOCATION.pdf (77.5kB)
Délibérations :
Lundi 18 décembre 11h00
Fond Vert 2024 - Sécurité incendie du village
DETR 2024 : Etude Notre Dame des Clans
Subvention association "Vivons Celles"
Crédit d'investissement et fongibilité des crédits
Point travaux
Point trésorerie
Point Fond de Dotation
Réouverture des selections pour les prêts à l'usage
Point Clément
Point sur les différentes subventions par action
Autres questions diverses
CONVOCATION.pdf (77.2kB)
Prochain Conseil
Lundi 16 octobre 18h00Passage au Référentiel M57
Délibération sur le quai de transfert des déchéts (Syndicat Centre Hérault)
Désignation des représentants de la commune au sein du Comité Syndicat du Parc Grands Causses
Questions diverses :
Interdiction drone
Points sur travaux
Résultat de l'analyse amiante (Hameaux de Celles)
PV_CM_16102023.pdf (0.1MB)
Prochain Conseil
Lundi 25 Juillet 18h00Délibération de la charte PNR du Grand Causse
Renouvellement du contrat à durée déterminée de Samira MAOUDA
Convention service ADS CCLL-CELLES
Questions diverses
Demande EBE
Demande journée festive foyers ruraux
Rapport annuel du Syndicat centre Hérault
CR_25072023.pdf (70.5kB)
Prochain Conseil
Lundi 15 Mai 10h00Point sur Coréalise
DM sur ligne de trésorerie
Délibération GEOPARC Terre d'Hérault
Questions diverses
Délibération donation des parcelles communales
CR_15052023.pdf (0.2MB)
Prochain Conseil
Lundi 13 Avril 10h00Validation du Compte administratif 2022
Validation du Compte de gestion 2022
Vote des taux 2023
Vote du budget primitif 2023
Validation du PLU
Questions diverses
CR_13042023.pdf (0.1MB)
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
Mairie de Celles
AVIS A LA POPULATION
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Prochain Conseil
Lundi 20 Mars 10h00Validation du PLU
Validation du zonage du PLUi
Questions Diverses
Prochain Conseil
Lundi 6 Mars 10h00Approbation du PLU
Approbation du PLUi
Organisation du parking pour handicapés
Projet "maison des vieux de la vieille"
Questions Diverses
CR.pdf (0.1MB)
Prochain Conseil
Lundi 6 Fevrier 18hPoste de secrétariat :
- délibération embauche Samira MAOUDA
- démission Lily Discret du 27 Décembre 2022
Contrat Lylie Piegay
Devis hangar, réparation toiture des Vailhés
Devis sécurisation Celles
Point Chênelet
Point association "Vivons celles"
Réflexion sur l'embauche chargé de mission
Demande Choral Figuenot
Divers
Lundi 8 Décembre 2022 13 heures 30
- devis toitures (Appartement Celles, hangar des Vailhés)- Devis sécurisation ruines de Celles
- Devis PLU
- Validation du PLU
- Point hangar
- présentation maquette dossier candidature pour la maison "des vieux de la vielle"
- Projets futurs de demande de financement (SRTE)
- Point Coréalise
- Point Etude paysagère
- Retour sur la journée de tournage à Celles
- Divers
24 octobre 2022 18 heures
Lundi 24 Octobre 2022 à 18 heures
1. Contrat Lydie PIEGAY en CDI pour le poste de ménage des locaux mairie
2. Délibération pour la RD148E14
3. Divers
26 septembre 2022 18 heures:
Validation des Devis suivants:
- Présentation projet maison des sciences et de l'Homme pour la CCLL et le salon du tourisme rural
3. Rapport annuel prix:Qualité service Public élimination des déchêts
4. Suppression abonnement éclairage public
5. Point COREALISE
6. Point comptabilité
7. Organisation fête Mireille et Nicole
8. Fibre les Vailhès
9. Photocopieuse
10.Divers
CM_du_26_septembre.pdf (32.6kB)
4 Juillet 2022 18h30
Validation Esquisse Edouard
Retour sur le poste secrétariat à mi contrat
Point Corealise
Choix destination de la maison de M. GROS
Point Clément
Signature contrat Clément
Sacem?
Mur Vailhès
Gouttières
Divers
CR_CM_040722.pdf (1.6MB)
9 Mai 2022 18h
- • Débroussaillage
- • Murets des VAILHES
- • Divers
4 Avril 2022 18h
- • Approbation du compte de gestion
- • Vote du Compte Administratif
- • Affectation du Résultat
- • Vote des Taux des Taxes Locales
- • Vote du budget 2022
- • Divers
- CR_CM_040422.pdf (0.1MB)
- ANNEXES_CR.pdf (1.6MB)
21 Mars 2022 18h
- Contrat M. Clément DUMOULIN
- Validation du PLU
- Devis Toiture appartement et bureau
- Départ de Patrick
- Recherche de nouveau contrat d'entretien
- Point Etude Paysagiste
- Demande Calendreta pour le festival TOTAL FESTUM
- Mas des Terres Rouges-Journée du Patrimoine-Mise à Jour du livre
- Bilan Carnaval'O
- Divers
- CR_CM_2103.odt (19.8kB)
7 Février 2022 18h
- Validation du devis de CBM
- Point compta
- CR séléction Hangar des Vaihés
- Secrétariat
- PLUI & PADD / CR Saint maurice de Navacelle
- Devis toiture
- Devis Imedia sud
- Compte rendu réunion parking Celles
- Délibération contrat
- Divers
- CR Conseil Municipal du 07/02/2022
10 janvier 2022 18h
Ordre du jour:
- Clans projet
- Devis coréalisé
- Arrosage pour les plantations
- Contrat de Benoit
- Rencontre mairie de Sorbs et Navacelle
- Réfection des toitures de la Mairie et de l'église
- Divers:
- Télétravail
- CM_du_10012022.odt (15.0kB)
6 Décembre 2021 18h
Ordre du jour:
- Devis terre végétale
- Le Conseil municipal est annulé, il sera reporté le lundi 10 janvier 2022.
8 Novembre 2021 18h
- Point comptabilité avec le trésorier
- Probléme de drone
- Subvention du département
- Parking visiteurs
- PLUI
- Compte rendu réunion avec les habitants des Vailhés au sujet du protocole
- Questions diverses:
- Pays arbre
- SMGSM
- Devis reliure
- Devis disque dur et unité central
- Demande de tournage d'un film
- Blason communal
- Mariage
4 octobre 2021 à 18h
- Partenaire pour fond de dotation.
- Travaux maisons des entreprises.
- Location atelier Benoit Flambard.
- Prix.
- Compteur de chantier.
- Devis pour sol.
- Divers.
Ancien conseils :
6 septembre 2021 à 18h
- Présentation du travail de Chênelet sur les logement sociaux
- Plan de travail pour le fond de dotation
- Maison des entreprise et fond LEADER
- Cotisation obligatoire france bois foret
- Avis évènement culturel juin 2022 Vailhés
- Point subvention
- Pc Mr Flambard
L’ordre du jour du CM lundi 5 Juillet
. Poste secretariat
. Protocole porteurs de projets
. Faux PV
. Point PLU
. Point électricité porteurs de projet
. Divers
Compte Rendu
Ordre du jour CM du 3 mai 2021
à 18 heures en Mairie de Celles
1 - Réajustement grille des fonctions
2 - Référents film et presse
3 - Organisation poste comptabilité
4 - Point du travail de Sylvain et continuité
5 - Point Parking
6 - Divers
Lundi 5 avril 2021
ORDRE DU JOUR :
1- Porteurs de projets
- A . Le processus de selection
- B . Le choix des porteurs de projets
3 - Bail court pour Jean Francois
4 - Contrat Salagou clean.
5 - Divers
CM 5 avril 2021
Mercredi 3 mars 2021 à 18h à l& mairie de Celles
Ordre du jour
1. Etude paysagère
2. Fond Leader
3. Secrétariat
4. Contrat Entretien mairie
5. Demande journaliste / étudiant
6. Divers
- correspondant Plan Climat pour le Coeur d'Hérault
- Habfab
CRDU_CM_DU_3_mars
lundi 01 février 2021 a 18h a la mairie
Ordre du jour :
1 compte rendu tournée déchet et tri
2 compte rendu tournée DREAL , syndicat mixte... au Vailhes 11 janvier
3 chenelet
4 point trésorerie et prise de compétences CCLL
5 retour sur réunion Le Puech
6 fonds de dotation
7 organisation de la 2 février avec les porteurs de projet
8 Poste de Patrick
9 envoyé spécial
10 plu Camping ( retour de PIVADIS )
11 divers
lundi 4 Janvier 2021 à 18H
ordre du jour:
1- Validation du processus de sélection.
2- Contre rendu de la réunions avec les maisons en bande des Vailhés.
3- Stagiaires.
4- Décision d'une date de réunion pour le PADD.
5- Point sur le transfert de compétence Assainissement et trésorie M49.
6- Questions diverses
CRCM_04_01_2021.pdf (66.5kB) Compte Rendu
lundi 7 décembre 2020
ordre du jour:
1- Point TRESO
2- Le hameau des Vailhes :
3 - Baie des vailhes
4 - Maison des Sciences de l'Homme SUD
5 - PLU quelle continuité ?
6 - Divers
Compte rendu CM
LUNDI 30 novembre 2020
ordre du jour:
1: Validation du cahier des charges de l'étude paysagère.
2: Divers
LUNDI 2 novembre 2020
CR CM 02/11/2020
ordre du jour
0: point trésorerie
1: réfection du toit de celles mairie, appartement nathalie benoudiz et eglise
2: faire un point sur la rétrocession du bail de la STEP des vailhes a Aline delfosse
3: fair l'acte de vente du terrain de pascale plumai
4:point financement du mur en pierre sèche pour la STEP de celles
5:faire un point sur la plantation des arbres pour la STEP des vailhes
6: point PLU
7: point baie des vailhes, point sur la rencontre avec le CM du puech
8: changement vanne des vailhes
9: étude paysagères du hameau bourg de Celles
10: divers
LUNDI 5 Octobre 2020
Ordre du jour :
1 - Travaux de rénovation de la toiture de la mairie et de l’église.
2 - Choix des représentants du conseil municipal aux commissions de la communauté de commune du Lodévois et Larzac.
3 - Délibération de rétrocession du terrain d’assise de la STEP des Vailhés.
4 - Demande d’autorisation d’organisation de Puce aux Vailhés le 8 octobre 2020 ; demande d’autorisation provisoire domaine public et Déclaration préalable d’une vente au déballage.
5 - proposition de relance des chantiers de pierre seiches avec l’association Pierrevie sur le village de celles.
6 - Le point sur l’étude paysagère sur le hameau bourg.
7 - Point sur la stabilisation des ruines de celles.
8 - Point sur la maison des entreprises.
9 - Point sur la réparation de la toiture Mazet à côté de la STEP du hameau bourg.
10 - Choix d’une date et d’un référent pour le pot de départ de Mireille.
11 - Préparation du prochain COPIL du projet de réhabilitation de Celles (6 novembre 2020)
12 - Organisation des réunions pour la baie des vailhés.
13 - Travaux de plantation autour de la STEP des Vailhés.
14 - Point sur l’enquête publique.
15 - Questions diverses
CR du CM 30/08/2020
LE LUNDI 31 Aout 2020 À 16H à la Mairie
Ordre du jour :
1 - délégation du maire
2 - indemnités des élus
3 - Commission de la communauté de commune
4 - Convention d'occupation Franck Gibert
5 - date réunion Vailhés
6 - bilan saison fréquentation, action à mettre en place.
7 - Choix d'un référent porteur de projets (réponse au mail et préparation commission)
8 - mis en place d'une commission de sélection de porteurs de projet.
9 - Délibération renouvellement ligne de trésorerie crédit agricole.
10 - Divers
Compte_rendu_Conseil_Municipale_du_31_Aot_2020.pdf (39.0kB)
27 Juillet 2020 À 14H MAIRIE DE CELLES
Ordre du jour :
1 - Vote du Compte administratif Budget Commune 2019
2 - Vote du Compte administratif Budget Assainissement 2019
3 - Approbation compte de gestion budget communal et assainissement
4 - Affectation résultat budget communal et budget assainissement
5 - Vote du budget communal
6 - Vote du budget assainissement
7 - divers
Compte rendu du Conseil Municipal de 27/07/2020
10 Juillet 2020 À 12H MAIRIE DE CELLES
Ordre du jour:
1 - Vote du Compte administratif Budget Commune 2019
2 - Vote du Compte administratif Budget Assainissement 2019
3 - Approbation compte de gestion budget communal et assainissement
4 - Affectation résultat budget communal et budget assainissement
5 - Vote du budget communal
6 - Vote du budget assainissement
7 - Sénatorial
8 - divers
Compte rendu du Conseil Municipal du 10/07/2020
7 juillet 2020 à 18h à la mairie de Celles
Ordre du jour :
1 lois montagne et périmètre camping
2 gestion secrétariat
3 sécurisation du hameau Bourg
4 validations des dates de l'enquête public
5 Choix de l'entreprise pour les travaux de la maison des entreprises
6 festival de Celles en septembre
7 élection du représentant au syndicat Centre Hérault
8 divers
Compte rendu du Conseil Municipal du 07/07/2020
3 juillet 2020 à 10h à la mairie de Celles
Ordre du jour :
1 Vote des taux des taxes locales
AVIS À LA POPULATION
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 JUIN 2020 à 17 h 30 JARDIN DE L’ANCIEN CIMETIERE
Information sur la journée du LUNDI 15 juin 2020:
Au jardin de l'ancien cimetière à Celles
10h - 12 h Réunion publique d’information sur le système de délégation de la gestion quotidienne de la commune de Celles "pouvoir du maire" :
résumé d'une délégation / délégation en détail / Le texte de loi
Repas partagé tiré du sac
14h - 16h rencontre avec Nathalie Thenot (comptable de la mairie) pour préparer le Conseil municipal (réunion en petit comité, faire une demande à la mairie avant).
16h30 -17h00 visite possible du premier lot en cours de réhabilitation ( Attention nombre de places limité, faire une demande à Vincent Courteaux (par mail vico@regard.org) avant. )
17h30-19h30 Conseils Municipal
Ordre du Jour du CM :
Commission obligatoire :
https://www.collectivites-locales.gouv.fr/representants-commune-dans-divers-organismes-0
http://www.essonne.gouv.fr/content/download/12691/93636/file/fiche+de+procédure+CAO+et+CDSP+.pdf
Mise en place de la commission des impôts : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025092127&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111230
Mise en place de la commission des appels d’offres : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000022896749&cidTexte=LEGITEXT000005627819&dateTexte=20130710&oldAction=rechCodeArticle
(Les autres commissions seront mise en place au prochain CM : Travaux, Finances, Urbanisme- PLU, Culture, jeunesse et autres)
élections des représentants aux EPCI
création Prime exceptionnelle POUR LES AGENTS MOBILISÉS PENDANT L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 D'URGENCE POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
Approbation du système de délégation par territoire et, si accord, choix des délégués de "gestion quotidienne“ par territoire.
indemnités des élus. les indemnités / le texte de loi (cette question sera peut-être traitée au prochain CM)
Information (Chantier de Celles, PLU, Copil … ) et question diverse
objet à mettre à l’ordre du jour du prochain CM.
délégués syndicaux auprès des EPCI :
Délégué auprès du syndicat mixte de développement local pays coeurs d'Hérault) : de Site web
Délégué auprès de la structure intercommunale de traitement des déchets Centre Hérault : Site web
Délégué auprès de Communauté de communes Lodévois Larzac : Site web
Délégué auprès de l'établissement public de coopération intercommunale HÉRAULT ÉNERGIES: Site web
Délégué auprès du syndicat intercommunal agedi: Site web
Délégué auprès de l'agence technique départementale Hérault Ingénierie: pdf de présentation
SÉANCE DU 15/06/2020
Présents : Nathalie Benoudiz, Nicole Bossi, Tom Briere, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Christine Garcin, Joelle Goudal, Lydie Piegay, Françoise VeyrieChristine Garcin : secrétaire de séance
Absent : Sébastien Durand
Courrier en préfecture et en mairie de Sébastien Durand, élu, pour donner sa démission du conseil municipal, courrier non signé donc non valide. Sébastien est officiellement considéré comme non démissionnaire.
Commissions obligatoires :
- Commission des impôts : Maire J Goudal et 6 membres du CM titulaires : N Benoudiz, Tom Briere, V Courteaux, A Delfosse, S Durand, C Garcin
- Commission appel d’offres : Maire J Goudal et 2 titulaires : N Benoudiz et V Courteaux, 3 suppléants : T Briere, A Delfosse, C Garcin
Elections aux représentations auprès des EPCI
- Hérault Enginery : T Brière
- AGEDI : V Courteaux
- Hérault Energie : T Brière, suppléante A Delfosse
- Centre Hérault : L Piegay
- Pays Coeur Hérault : F Veyrie, N Benoudiz
- Communauté de communes Lodévois Larzac : titulaire J Goudal, suppléante C Garcin après démission du poste écrite du 1 er adjoint et du 2ème adjoint (V Courteaux, A Delfosse)
Personnel Mairie :
- Décisions à prendre sur le poste de secrétariat
- Comptabilité N Thénot
- Chargé mission : Clément Dumoulin . Une prime exceptionnelle COVID lui est accordée de 1000 euros.
Indemnités maire et adjoints reportées à 3 mois (d’ici le 27 aout)
Délégations amenées à gérer les tâches de gestion courante du maire laissées à une réflexion plus approfondie : déterminer et lister ces tâches : choisir entre délégations de type territorial ou de type thématique ou mixte en évaluant et comparant les deux méthodes à partir d’une grille commune. Un groupe de travail se constitue et doit rapidement s’y atteler
Délibérations à prendre :
- commissions obligatoires
- élections ECPI
- Prime COVID
- Report des indemnités élus
- Démission du poste de suppléant à la COMCOM Vincent Courteaux et Aline Delfosse
SÉANCE DU 27/05/2020
L’an deux mille vingt, le 27 mai, les membres du Conseil municipal de la Commune de Celles, se sont réunis à 18h30 dans le jardin de l'ancien cimetière , sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 20 mai 2020, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.ÉTAIENT PRÉSENTS :
Nathalie Benoudiz, Tom Briére, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Sébastien Durand, Christine Garcin, Joelle Goudal.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :
ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :
PARTICIPAIENT À LA RÉUNION
Françoise Veyrie Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction
Assistait à la rencontre :
Nicole Bossi
Commune de Celles
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner ......... (...) pour assurer ces fonctions.
Christine Garcin en tant que sage du conseil municipal ouvre la séance et constate que l'ensemble du conseil municipal est réunit.
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
Mme Christine Garcin rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire.
Après un appel de candidatures, deux candidats se proposent : Sébastien Durand, Joëlle Goudal; Il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4
Ont obtenu :
- Mme Joelle Goudal : 4, quatre voix
- M. Sébastien Durand : 2, deux voix
Mme Joelle Goudal ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 2 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- d’approuver la création de 2 postes d’adjoints au maire.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 1er adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4
Ont obtenu :
- M. Courteaux Vincent : 6, six voix
M. Courteaux Vincent ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er adjoint.
Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 2ème adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 5
- majorité absolue : 3
Ont obtenu :
- Mme. Aline Delfosse : 5, cinq voix
Mme. Aline Delfosse ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2eme adjointe.
Délégation de pouvoir du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article Article L2122-18 sur les délégations des fonctions de maire. Sur la question des orientations et des informations sur les futures délégations, il est proposé qu'elles se fassent directement en conseil municipal.
La proposition est approuvée à l'unanimité par un vote à main levé.
Démission de Sébastien Durand du conseils municipal.
Prenant acte de l'élection de Joëlle Goudal en tant que maire, et de sa perte de confiance suite à l'erreur d'enregistrement de résultats à la préfecture de l'élection du 15 mars, entre la préfecture, Nicole Bossy et Joëlle Goudal à savoir : 21 voix pour Joëlle Goudal au lieu des 20 voix comptées et 5 voix pour Lydie Piegay au lieu de 6. Sébastien Durand annonce sa future démission du conseil municipal.
Joëlle Goudal Précise avoir signalé cette erreur à la sous préfecture quand elle s'en est rendu compte , elle indique que la préfecture à ajouté que ne changeant pas l'aboutissement du vote et à défaut de recours, il était conseillé de l'accepter comme tel.
Lettre de démission de Sébastien Durand
Rappel sur les résultat du 15 Mars
Il est précisé que la candidature groupée sur la commune avait pris l'ordre alphabétique comme il était l'habitude à Celles, et que celle-ci contenait deux noms supplémentaires comme proposés par la loi ....
Cependant les règles de décompte des voix font qu'en l'absence de rayures sur les noms, c'est l'ordre d'inscription sur la liste qui donne le nombre de voix (7 au maximum). De ce fait le décompte des voix sur Lydie Piegay et Françoise Veyrie découle de l'ordre alphabétique de la liste.
Lydie Piegay et Françoise Veyrie se sont donc retrouvées suppléantes par défaut suite à cette erreur de discernement de la liste groupée.
Quelques échanges ont lieux au sujets de fonctionnements divers, tel que représentation au conseil communautaire, comment cela fonctionne t il ? au syndicat mixte de Gestion du Salagou,
la veille et la gestion de la messagerie communale, le lien avec Clément Dumoulin (chargé de mission rehabilitation), le travail de la secretaire comptable madame Nathalie Thenot, quelques pistes sont évoquéees pour amorcer le travail en harmonie de la nouvelle équipe.
Un framadate sera envoyé par Vincent pour définir la prochaine réunion du conseil municipal.
Fait et délibéré le 27 mai 2020 Pour extrait certifié conforme.