Les Conseils municipaux




Les Conseils municipaux ont lieu le 1er Lundi soir de chaque mois.




REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’HERAULT

Mairie de Celles

AVIS A LA POPULATION
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL


prochain conseil

6 Décembre 2021 18h

Ordre du jour:

  • Devis terre végétale
  • Le Conseil municipal est annulé, il sera reporté le lundi 3 janvier 2022.


Ancien conseils :


8 Novembre 2021 18h

  • Point comptabilité avec le trésorier
  • Probléme de drone
  • Subvention du département
  • Parking visiteurs
  • PLUI
  • Compte rendu réunion avec les habitants des Vailhés au sujet du protocole
  • Questions diverses:
    • Pays arbre
    • SMGSM
    • Devis reliure
    • Devis disque dur et unité central
    • Demande de tournage d'un film
    • Blason communal
    • Mariage
compte_rendu_cm_081121.docx (22.8kB)

4 octobre 2021 à 18h

  • Partenaire pour fond de dotation.
  • Travaux maisons des entreprises.
  • Location atelier Benoit Flambard.
  • Prix.
  • Compteur de chantier.
  • Devis pour sol.
  • Divers.
Compte rendu

Ancien conseils :


6 septembre 2021 à 18h

  • Présentation du travail de Chênelet sur les logement sociaux
  • Plan de travail pour le fond de dotation
  • Maison des entreprise et fond LEADER
  • Cotisation obligatoire france bois foret
  • Avis évènement culturel juin 2022 Vailhés
  • Point subvention
  • Pc Mr Flambard
Compte Rendu



L’ordre du jour du CM lundi 5 Juillet

. Poste secretariat
. Protocole porteurs de projets
. Faux PV
. Point PLU
. Point électricité porteurs de projet
. Divers

Compte Rendu


Ordre du jour CM du 3 mai 2021

à 18 heures en Mairie de Celles

1 - Réajustement grille des fonctions
2 - Référents film et presse
3 - Organisation poste comptabilité
4 - Point du travail de Sylvain et continuité
5 - Point Parking
6 - Divers


Lundi 5 avril 2021

ORDRE DU JOUR :
1- Porteurs de projets
  • A . Le processus de selection
  • B . Le choix des porteurs de projets
2 - Délibération sur la santé
3 - Bail court pour Jean Francois
4 - Contrat Salagou clean.
5 - Divers

CM 5 avril 2021



Mercredi 3 mars 2021 à 18h à l& mairie de Celles

Ordre du jour
1. Etude paysagère
2. Fond Leader
3. Secrétariat
4. Contrat Entretien mairie
5. Demande journaliste / étudiant
6. Divers
- correspondant Plan Climat pour le Coeur d'Hérault
  • Habfab

CRDU_CM_DU_3_mars


lundi 01 février 2021 a 18h a la mairie

Ordre du jour :
1 compte rendu tournée déchet et tri
2 compte rendu tournée DREAL , syndicat mixte... au Vailhes 11 janvier
3 chenelet
4 point trésorerie et prise de compétences CCLL
5 retour sur réunion Le Puech
6 fonds de dotation
7 organisation de la 2 février avec les porteurs de projet
8 Poste de Patrick
9 envoyé spécial
10 plu Camping ( retour de PIVADIS )
11 divers



lundi 4 Janvier 2021 à 18H

ordre du jour:
1- Validation du processus de sélection.
2- Contre rendu de la réunions avec les maisons en bande des Vailhés.
3- Stagiaires.
4- Décision d'une date de réunion pour le PADD.
5- Point sur le transfert de compétence Assainissement et trésorie M49.
6- Questions diverses

CRCM_04_01_2021.pdf (66.5kB) Compte Rendu




lundi 7 décembre 2020

ordre du jour:
1- Point TRESO
2- Le hameau des Vailhes :
3 - Baie des vailhes
4 - Maison des Sciences de l'Homme SUD
5 - PLU quelle continuité ?
6 - Divers
Compte rendu CM



LUNDI 30 novembre 2020

ordre du jour:

1: Validation du cahier des charges de l'étude paysagère.
2: Divers




LUNDI 2 novembre 2020
CR CM 02/11/2020
ordre du jour

0: point trésorerie
1: réfection du toit de celles mairie, appartement nathalie benoudiz et eglise
2: faire un point sur la rétrocession du bail de la STEP des vailhes a Aline delfosse
3: fair l'acte de vente du terrain de pascale plumai
4:point financement du mur en pierre sèche pour la STEP de celles
5:faire un point sur la plantation des arbres pour la STEP des vailhes
6: point PLU
7: point baie des vailhes, point sur la rencontre avec le CM du puech
8: changement vanne des vailhes
9: étude paysagères du hameau bourg de Celles
10: divers

LUNDI 5 Octobre 2020

Ordre du jour :
1 - Travaux de rénovation de la toiture de la mairie et de l’église.
2 - Choix des représentants du conseil municipal aux commissions de la communauté de commune du Lodévois et Larzac.
3 - Délibération de rétrocession du terrain d’assise de la STEP des Vailhés.
4 - Demande d’autorisation d’organisation de Puce aux Vailhés le 8 octobre 2020 ; demande d’autorisation provisoire domaine public et Déclaration préalable d’une vente au déballage.
5 - proposition de relance des chantiers de pierre seiches avec l’association Pierrevie sur le village de celles.
6 - Le point sur l’étude paysagère sur le hameau bourg.
7 - Point sur la stabilisation des ruines de celles.
8 - Point sur la maison des entreprises.
9 - Point sur la réparation de la toiture Mazet à côté de la STEP du hameau bourg.
10 - Choix d’une date et d’un référent pour le pot de départ de Mireille.
11 - Préparation du prochain COPIL du projet de réhabilitation de Celles (6 novembre 2020)
12 - Organisation des réunions pour la baie des vailhés.
13 - Travaux de plantation autour de la STEP des Vailhés.
14 - Point sur l’enquête publique.
15 - Questions diverses
CR du CM 30/08/2020

LE LUNDI 31 Aout 2020 À 16H à la Mairie

Ordre du jour :
1 - délégation du maire
2 - indemnités des élus
3 - Commission de la communauté de commune
4 - Convention d'occupation Franck Gibert
5 - date réunion Vailhés
6 - bilan saison fréquentation, action à mettre en place.
7 - Choix d'un référent porteur de projets (réponse au mail et préparation commission)
8 - mis en place d'une commission de sélection de porteurs de projet.
9 - Délibération renouvellement ligne de trésorerie crédit agricole.
10 - Divers

Compte_rendu_Conseil_Municipale_du_31_Aot_2020.pdf (39.0kB)

27 Juillet 2020 À 14H MAIRIE DE CELLES

Ordre du jour :
1 - Vote du Compte administratif Budget Commune 2019
2 - Vote du Compte administratif Budget Assainissement 2019
3 - Approbation compte de gestion budget communal et assainissement
4 - Affectation résultat budget communal et budget assainissement
5 - Vote du budget communal
6 - Vote du budget assainissement
7 - divers

Compte rendu du Conseil Municipal de 27/07/2020


10 Juillet 2020 À 12H MAIRIE DE CELLES

Ordre du jour:
1 - Vote du Compte administratif Budget Commune 2019
2 - Vote du Compte administratif Budget Assainissement 2019
3 - Approbation compte de gestion budget communal et assainissement
4 - Affectation résultat budget communal et budget assainissement
5 - Vote du budget communal
6 - Vote du budget assainissement
7 - Sénatorial
8 - divers

Compte rendu du Conseil Municipal du 10/07/2020

7 juillet 2020 à 18h à la mairie de Celles

Ordre du jour :
1 lois montagne et périmètre camping
2 gestion secrétariat
3 sécurisation du hameau Bourg
4 validations des dates de l'enquête public
5 Choix de l'entreprise pour les travaux de la maison des entreprises
6 festival de Celles en septembre
7 élection du représentant au syndicat Centre Hérault
8 divers

Compte rendu du Conseil Municipal du 07/07/2020


3 juillet 2020 à 10h à la mairie de Celles
Ordre du jour :
1 Vote des taux des taxes locales

AVIS À LA POPULATION

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 15 JUIN 2020 à 17 h 30 JARDIN DE L’ANCIEN CIMETIERE



Information sur la journée du LUNDI 15 juin 2020:

Au jardin de l'ancien cimetière à Celles


10h - 12 h Réunion publique d’information sur le système de délégation de la gestion quotidienne de la commune de Celles "pouvoir du maire" :
résumé d'une délégation / délégation en détail / Le texte de loi

Repas partagé tiré du sac

14h - 16h rencontre avec Nathalie Thenot (comptable de la mairie) pour préparer le Conseil municipal (réunion en petit comité, faire une demande à la mairie avant).

16h30 -17h00 visite possible du premier lot en cours de réhabilitation ( Attention nombre de places limité, faire une demande à Vincent Courteaux (par mail vico@regard.org) avant. )

17h30-19h30 Conseils Municipal

Ordre du Jour du CM :

Commission obligatoire :
https://www.collectivites-locales.gouv.fr/representants-commune-dans-divers-organismes-0
http://www.essonne.gouv.fr/content/download/12691/93636/file/fiche+de+procédure+CAO+et+CDSP+.pdf

Mise en place de la commission des impôts : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000025092127&cidTexte=LEGITEXT000006069577&dateTexte=20111230
Mise en place de la commission des appels d’offres : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000022896749&cidTexte=LEGITEXT000005627819&dateTexte=20130710&oldAction=rechCodeArticle
(Les autres commissions seront mise en place au prochain CM : Travaux, Finances, Urbanisme- PLU, Culture, jeunesse et autres)

élections des représentants aux EPCI
création Prime exceptionnelle POUR LES AGENTS MOBILISÉS PENDANT L'ÉTAT D'URGENCE SANITAIRE DÉCLARÉ EN APPLICATION DE L'ARTICLE 4 DE LA LOI N° 2020-290 DU 23 MARS 2020 D'URGENCE POUR FAIRE FACE À L'ÉPIDÉMIE DE COVID-19
Approbation du système de délégation par territoire et, si accord, choix des délégués de "gestion quotidienne“ par territoire.
indemnités des élus. les indemnités / le texte de loi (cette question sera peut-être traitée au prochain CM)
Information (Chantier de Celles, PLU, Copil … ) et question diverse
objet à mettre à l’ordre du jour du prochain CM.

délégués syndicaux auprès des EPCI :

Délégué auprès du syndicat mixte de développement local pays coeurs d'Hérault) : de Site web
Délégué auprès de la structure intercommunale de traitement des déchets Centre Hérault : Site web
Délégué auprès de Communauté de communes Lodévois Larzac : Site web
Délégué auprès de l'établissement public de coopération intercommunale HÉRAULT ÉNERGIES: Site web
Délégué auprès du syndicat intercommunal agedi: Site web
Délégué auprès de l'agence technique départementale Hérault Ingénierie: pdf de présentation



SÉANCE DU 15/06/2020

Présents : Nathalie Benoudiz, Nicole Bossi, Tom Briere, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Christine Garcin, Joelle Goudal, Lydie Piegay, Françoise Veyrie
Christine Garcin : secrétaire de séance
Absent : Sébastien Durand

Courrier en préfecture et en mairie de Sébastien Durand, élu, pour donner sa démission du conseil municipal, courrier non signé donc non valide. Sébastien est officiellement considéré comme non démissionnaire.

Commissions obligatoires :
- Commission des impôts : Maire J Goudal et 6 membres du CM titulaires : N Benoudiz, Tom Briere, V Courteaux, A Delfosse, S Durand, C Garcin
- Commission appel d’offres : Maire J Goudal et 2 titulaires : N Benoudiz et V Courteaux, 3 suppléants : T Briere, A Delfosse, C Garcin

Elections aux représentations auprès des EPCI

- Hérault Enginery : T Brière
- AGEDI : V Courteaux
- Hérault Energie : T Brière, suppléante A Delfosse
- Centre Hérault : L Piegay
- Pays Coeur Hérault : F Veyrie, N Benoudiz
- Communauté de communes Lodévois Larzac : titulaire J Goudal, suppléante C Garcin après démission du poste écrite du 1 er adjoint et du 2ème adjoint (V Courteaux, A Delfosse)

Personnel Mairie :
- Décisions à prendre sur le poste de secrétariat
- Comptabilité N Thénot
- Chargé mission : Clément Dumoulin . Une prime exceptionnelle COVID lui est accordée de 1000 euros.

Indemnités maire et adjoints reportées à 3 mois (d’ici le 27 aout)

Délégations amenées à gérer les tâches de gestion courante du maire laissées à une réflexion plus approfondie : déterminer et lister ces tâches : choisir entre délégations de type territorial ou de type thématique ou mixte en évaluant et comparant les deux méthodes à partir d’une grille commune. Un groupe de travail se constitue et doit rapidement s’y atteler

Délibérations à prendre :
- commissions obligatoires
- élections ECPI
- Prime COVID
- Report des indemnités élus
- Démission du poste de suppléant à la COMCOM Vincent Courteaux et Aline Delfosse


SÉANCE DU 27/05/2020

L’an deux mille vingt, le 27 mai, les membres du Conseil municipal de la Commune de Celles, se sont réunis à 18h30 dans le jardin de l'ancien cimetière , sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 20 mai 2020, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.


ÉTAIENT PRÉSENTS :
Nathalie Benoudiz, Tom Briére, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Sébastien Durand, Christine Garcin, Joelle Goudal.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :

ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :

PARTICIPAIENT À LA RÉUNION
Françoise Veyrie Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction

Assistait à la rencontre :
Nicole Bossi

Commune de Celles

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner ......... (...) pour assurer ces fonctions.

Christine Garcin en tant que sage du conseil municipal ouvre la séance et constate que l'ensemble du conseil municipal est réunit.

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Mme Christine Garcin rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire.

Après un appel de candidatures, deux candidats se proposent : Sébastien Durand, Joëlle Goudal; Il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4

Ont obtenu :
- Mme Joelle Goudal : 4, quatre voix
- M. Sébastien Durand : 2, deux voix
Mme Joelle Goudal ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 2 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- d’approuver la création de 2 postes d’adjoints au maire.

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 1er adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4

Ont obtenu :
- M. Courteaux Vincent : 6, six voix
M. Courteaux Vincent ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er adjoint.

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 2ème adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 5
- majorité absolue : 3

Ont obtenu :
- Mme. Aline Delfosse : 5, cinq voix
Mme. Aline Delfosse ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2eme adjointe.

Délégation de pouvoir du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article Article L2122-18 sur les délégations des fonctions de maire. Sur la question des orientations et des informations sur les futures délégations, il est proposé qu'elles se fassent directement en conseil municipal.
La proposition est approuvée à l'unanimité par un vote à main levé.

Démission de Sébastien Durand du conseils municipal.
Prenant acte de l'élection de Joëlle Goudal en tant que maire, et de sa perte de confiance suite à l'erreur d'enregistrement de résultats à la préfecture de l'élection du 15 mars, entre la préfecture, Nicole Bossy et Joëlle Goudal à savoir : 21 voix pour Joëlle Goudal au lieu des 20 voix comptées et 5 voix pour Lydie Piegay au lieu de 6. Sébastien Durand annonce sa future démission du conseil municipal.

Joëlle Goudal Précise avoir signalé cette erreur à la sous préfecture quand elle s'en est rendu compte , elle indique que la préfecture à ajouté que ne changeant pas l'aboutissement du vote et à défaut de recours, il était conseillé de l'accepter comme tel.

Lettre de démission de Sébastien Durand

Rappel sur les résultat du 15 Mars
Il est précisé que la candidature groupée sur la commune avait pris l'ordre alphabétique comme il était l'habitude à Celles, et que celle-ci contenait deux noms supplémentaires comme proposés par la loi ....
Cependant les règles de décompte des voix font qu'en l'absence de rayures sur les noms, c'est l'ordre d'inscription sur la liste qui donne le nombre de voix (7 au maximum). De ce fait le décompte des voix sur Lydie Piegay et Françoise Veyrie découle de l'ordre alphabétique de la liste.

Lydie Piegay et Françoise Veyrie se sont donc retrouvées suppléantes par défaut suite à cette erreur de discernement de la liste groupée.

Quelques échanges ont lieux au sujets de fonctionnements divers, tel que représentation au conseil communautaire, comment cela fonctionne t il ? au syndicat mixte de Gestion du Salagou,
la veille et la gestion de la messagerie communale, le lien avec Clément Dumoulin (chargé de mission rehabilitation), le travail de la secretaire comptable madame Nathalie Thenot, quelques pistes sont évoquéees pour amorcer le travail en harmonie de la nouvelle équipe.

Un framadate sera envoyé par Vincent pour définir la prochaine réunion du conseil municipal.

Fait et délibéré le 27 mai 2020 Pour extrait certifié conforme.