Conseils municipaux




SÉANCE DU 15/06/2020

Présents : Nathalie Benoudiz, Nicole Bossi, Tom Briere, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Christine Garcin, Joelle Goudal, Lydie Piegay, Françoise Veyrie
Christine Garcin : secrétaire de séance
Absent : Sébastien Durand

Courrier en préfecture et en mairie de Sébastien Durand, élu, pour donner sa démission du conseil municipal, courrier non signé donc non valide. Sébastien est officiellement considéré comme non démissionnaire.

Commissions obligatoires :
- Commission des impôts : Maire J Goudal et 6 membres du CM titulaires : N Benoudiz, Tom Briere, V Courteaux, A Delfosse, S Durand, C Garcin
- Commission appel d’offres : Maire J Goudal et 2 titulaires : N Benoudiz et V Courteaux, 3 suppléants : T Briere, A Delfosse, C Garcin

Elections aux représentations auprès des EPCI

- Hérault Enginery : T Brière
- AGEDI : V Courteaux
- Hérault Energie : T Brière, suppléante A Delfosse
- Centre Hérault : L Piegay
- Pays Coeur Hérault : F Veyrie, N Benoudiz
- Communauté de communes Lodévois Larzac : titulaire J Goudal, suppléante C Garcin après démission du poste écrite du 1 er adjoint et du 2ème adjoint (V Courteaux, A Delfosse)

Personnel Mairie :
- Décisions à prendre sur le poste de secrétariat
- Comptabilité N Thénot
- Chargé mission : Clément Dumoulin . Une prime exceptionnelle COVID lui est accordée de 1000 euros.

Indemnités maire et adjoints reportées à 3 mois (d’ici le 27 aout)

Délégations amenées à gérer les tâches de gestion courante du maire laissées à une réflexion plus approfondie : déterminer et lister ces tâches : choisir entre délégations de type territorial ou de type thématique ou mixte en évaluant et comparant les deux méthodes à partir d’une grille commune. Un groupe de travail se constitue et doit rapidement s’y atteler

Délibérations à prendre :
- commissions obligatoires
- élections ECPI
- Prime COVID
- Report des indemnités élus
- Démission du poste de suppléant à la COMCOM Vincent Courteaux et Aline Delfosse



SÉANCE DU 27/05/2020

L’an deux mille vingt, le 27 mai, les membres du Conseil municipal de la Commune de Celles, se sont réunis à 18h30 dans le jardin de l'ancien cimetière , sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire le 20 mai 2020, conformément à l’article L.2121.10 du Code général des collectivités territoriales.


ÉTAIENT PRÉSENTS :
Nathalie Benoudiz, Tom Briére, Vincent Courteaux, Aline Delfosse, Sébastien Durand, Christine Garcin, Joelle Goudal.
ÉTAIENT ABSENTS REPRÉSENTÉS :

ÉTAIENT ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :

PARTICIPAIENT À LA RÉUNION
Françoise Veyrie Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction Prénom NOM, Fonction

Assistait à la rencontre :
Nicole Bossi

Commune de Celles

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Il vous est proposé de désigner ......... (...) pour assurer ces fonctions.

Christine Garcin en tant que sage du conseil municipal ouvre la séance et constate que l'ensemble du conseil municipal est réunit.

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Mme Christine Garcin rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du maire.

Après un appel de candidatures, deux candidats se proposent : Sébastien Durand, Joëlle Goudal; Il est procédé au vote.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4

Ont obtenu :
- Mme Joelle Goudal : 4, quatre voix
- M. Sébastien Durand : 2, deux voix
Mme Joelle Goudal ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ; Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 2 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le maire,
Le conseil municipal décide, après en avoir délibéré à l’unanimité des membres présents :
- d’approuver la création de 2 postes d’adjoints au maire.

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 1er adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 1
- suffrages exprimés : 6
- majorité absolue : 4

Ont obtenu :
- M. Courteaux Vincent : 6, six voix
M. Courteaux Vincent ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 1er adjoint.

Après un appel de candidatures, il est procédé au vote du 2ème adjoint.
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- bulletins : 7
- bulletins blancs ou nuls : 2
- suffrages exprimés : 5
- majorité absolue : 3

Ont obtenu :
- Mme. Aline Delfosse : 5, cinq voix
Mme. Aline Delfosse ayant obtenu la majorité absolue est proclamé 2eme adjointe.

Délégation de pouvoir du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article Article L2122-18 sur les délégations des fonctions de maire. Sur la question des orientations et des informations sur les futures délégations, il est proposé qu'elles se fassent directement en conseil municipal.
La proposition est approuvée à l'unanimité par un vote à main levé.

Démission de Sébastien Durand du conseils municipal.
Prenant acte de l'élection de Joëlle Goudal en tant que maire, et de sa perte de confiance suite à l'erreur d'enregistrement de résultats à la préfecture de l'élection du 15 mars, entre la préfecture, Nicole Bossy et Joëlle Goudal à savoir : 21 voix pour Joëlle Goudal au lieu des 20 voix comptées et 5 voix pour Lydie Piegay au lieu de 6. Sébastien Durand annonce sa future démission du conseil municipal.

Joëlle Goudal Précise avoir signalé cette erreur à la sous préfecture quand elle s'en est rendu compte , elle indique que la préfecture à ajouté que ne changeant pas l'aboutissement du vote et à défaut de recours, il était conseillé de l'accepter comme tel.

Lettre de démission de Sébastien Durand : DEMISSION_CM.pdf (24.1kB)

Rappel sur les résultat du 15 Mars
Il est précisé que la candidature groupée sur la commune avait pris l'ordre alphabétique comme il était l'habitude à Celles, et que celle-ci contenait deux noms supplémentaires comme proposés par la loi ....
Cependant les règles de décompte des voix font qu'en l'absence de rayures sur les noms, c'est l'ordre d'inscription sur la liste qui donne le nombre de voix (7 au maximum). De ce fait le décompte des voix sur Lydie Piegay et Françoise Veyrie découle de l'ordre alphabétique de la liste.

Lydie Piegay et Françoise Veyrie se sont donc retrouvées suppléantes par défaut suite à cette erreur de discernement de la liste groupée.

Quelques échanges ont lieux au sujets de fonctionnements divers, tel que représentation au conseil communautaire, comment cela fonctionne t il ? au syndicat mixte de Gestion du Salagou,
la veille et la gestion de la messagerie communale, le lien avec Clément Dumoulin (chargé de mission rehabilitation), le travail de la secretaire comptable madame Nathalie Thenot, quelques pistes sont évoquéees pour amorcer le travail en harmonie de la nouvelle équipe.

Un framadate sera envoyé par Vincent pour définir la prochaine réunion du conseil municipal.

Fait et délibéré le 27 mai 2020 Pour extrait certifié conforme.